Rémi Barousse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rémi BAROUSSE
magistrat du premier grade, placé en position de disponibilité. Ce magistrat
Objet:
des cadres de la magistrature
JORFTEXT000035389628(source JORF)
radiation
09 Août 201709/08/2017
De: Rémi Barousse
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
inclus
date_debut="2016-11-02"
date_fin="2017-08-14"
a_sa_demande
JORFTEXT000033309748(source JORF)
disponibilité
27 Octobre 201627/10/2016
De: Rémi Barousse
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-08-15"
date_fin="2016-11-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000033028213(source JORF)
disponibilité
14 Août 201614/08/2016
De: Rémi Barousse
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2013-08-15"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000027619245(source JORF)
disponibilité
28 Juin 201328/06/2013
De: Rémi Barousse
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-08-15"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000022741193(source JORF)
disponibilité
26 Août 201026/08/2010
De: Rémi Barousse
juge au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Barousse (Rémi)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Rémi Barousse
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Barousse (Rémi)
juge placé auprès du premier président (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: BAROUSSE (Rémi)
juge placé auprès du premier président (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Barousse (Rémi)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BAROUSSE (Rémi)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Barousse (Rémi)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Rémi Barousse
juge au tribunal de grande instance de Perpignan, chargé du service du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.